International Issues in Adult Education Series, Vol. 2. Citizenship as politics: International perspectives from Adult Education. Emilio Lucio-Villegas (Vol. Ed.), Peter Mayo (Series Ed.). Sense Publishers, Rotterdam, The Netherlands, 2009, 180 pages.

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Les auteurs des manuscrits acceptés pour publication devront céder les droits à la Revue canadienne pour l’étude de l’éducation des adultes (RCÉÉA). La RCÉÉA demande que, en tant que créateur(s)/auteur(s) du manuscrit soumis, vous attribuiez certains droits au manuscrit à RCÉÉA en échange de l’engagement à publier l’article en version imprimée et sous forme électronique et que, en général, à poursuivre sa diffusion à travers le monde. Les droits demandés par RCÉÉA sont:

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3. Le droit de rendre l’article disponible au public à l’intérieur d’une période de 24 mois, tel que déterminé par le personnel pertinent de RCÉÉA;
4. Le droit de s’attribuer des droits de reproduction ou d’accorder ce droit à d’autres sous forme imprimée, électronique ou toute autre forme, dans ce cas, les revenus accumulés à être partagés équitablement entre les auteurs et la revue;
5. Le droit d’administrer la permission d’utiliser des portions de l’article tel que demandé par d’autres, cherchant la récompense lorsque jugé approprié par RCÉÉA;
6. Le droit de rechercher ou de profiter de possibilités à voir l’article inclus dans une base de données visant à accroître sa notoriété;
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SI L’ARTICLE CONTIENT DES ÉLÉMENTS REQUÉRANT UNE AUTORISATION ÉCRITE POUR INCLUSION, VOUS CONVENEZ QU’IL EST DE VOTRE DEVOIR PAR LA LOI D’IDENTIFIER CES ÉLÉMENTS À LA DIRECTION DE RCÉÉA ET D’OBTENIR CETTE AUTORISATION. RCÉÉA NE PAIERA PAS DE DROITS D’AUTORISATION. SI RCÉÉA EST D’AVIS QUE CETTE AUTORISATION EST NÉCESSAIRE, ELLE VOUS DEMANDERA D’OBTENIR CELLE-CI AVANT PUBLICATION.

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En autant que les conditions ci-dessus vous soient satisfaisantes et que vous y consentiez, veuillez indiquer votre accord en cochant la case appropriée et procéder à votre soumission.

Cet accord a été extrait avec la permission du « guide des meilleures pratiques pour l’édition des revues savantes » (2007), produit par l’Association canadienne des revues savantes (ACRS).