Traité des sciences et des techniques de la formation. Pierre Caspar et Phillippe Carré (Dir) (1999). Paris: Dunod.

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Les auteurs des manuscrits acceptés pour publication devront céder les droits à la Revue canadienne pour l’étude de l’éducation des adultes (RCÉÉA). La RCÉÉA demande que, en tant que créateur(s)/auteur(s) du manuscrit soumis, vous attribuiez certains droits au manuscrit à RCÉÉA en échange de l’engagement à publier l’article en version imprimée et sous forme électronique et que, en général, à poursuivre sa diffusion à travers le monde. Les droits demandés par RCÉÉA sont:

1. Le droit de publier l’article en version imprimée et sous forme électronique ou sous toute autre forme qui est s’enligne avec son rôle de publication scientifique dans le but de diffuser les travaux sur une plus grande étendue;
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3. Le droit de rendre l’article disponible au public à l’intérieur d’une période de 24 mois, tel que déterminé par le personnel pertinent de RCÉÉA;
4. Le droit de s’attribuer des droits de reproduction ou d’accorder ce droit à d’autres sous forme imprimée, électronique ou toute autre forme, dans ce cas, les revenus accumulés à être partagés équitablement entre les auteurs et la revue;
5. Le droit d’administrer la permission d’utiliser des portions de l’article tel que demandé par d’autres, cherchant la récompense lorsque jugé approprié par RCÉÉA;
6. Le droit de rechercher ou de profiter de possibilités à voir l’article inclus dans une base de données visant à accroître sa notoriété;
7. En tant qu’auteur, RCÉÉA désire que vous conserviez le droit de republier l’article, avec accusé de RCÉÉA en tant que premier éditeur, en tout ou en partie, dans tout autre de vos publications, y compris toute anthologie que vous pourriez éditer jusqu’à un total de trios autres;
8. En tant qu’auteur, RCÉÉA désire que vous conserviez le droit de placer l’article sur votre page Web personnelle ou celle de votre université ou institution. RCÉÉA vous demande toutefois d’y afficher l’avis suivant: Une version pleinement éditée et examinée par les pairs de cet article a d’abord été publiée par Canadian Journal for the Study of Adult Education/la Revue canadienne pour l’étude de l’éducation des adultes, <Année>, <Volume>, <Numéro>, <Numéro de page>.

PAR L’ACCEPTATION DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS CONFIRMEZ QUE LE MANUSCRIT EN SOUMISSION N’A PAS ÉTÉ PUBLIÉ AILLEURS EN TOTALITÉ OU EN PARTIE, ET QU’AUCUN ACCORD DE PUBLICATION EST EN COURS D’ÉVALUATION.

SI L’ARTICLE CONTIENT DES ÉLÉMENTS REQUÉRANT UNE AUTORISATION ÉCRITE POUR INCLUSION, VOUS CONVENEZ QU’IL EST DE VOTRE DEVOIR PAR LA LOI D’IDENTIFIER CES ÉLÉMENTS À LA DIRECTION DE RCÉÉA ET D’OBTENIR CETTE AUTORISATION. RCÉÉA NE PAIERA PAS DE DROITS D’AUTORISATION. SI RCÉÉA EST D’AVIS QUE CETTE AUTORISATION EST NÉCESSAIRE, ELLE VOUS DEMANDERA D’OBTENIR CELLE-CI AVANT PUBLICATION.

EN TANT QU’AUTEUR(S), VOUS CERTIFIEZ QUE L’ARTICLE EN SOUMISSION VOUS EST ORIGINAL. 

En autant que les conditions ci-dessus vous soient satisfaisantes et que vous y consentiez, veuillez indiquer votre accord en cochant la case appropriée et procéder à votre soumission.

Cet accord a été extrait avec la permission du « guide des meilleures pratiques pour l’édition des revues savantes » (2007), produit par l’Association canadienne des revues savantes (ACRS).